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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON ORCIA
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MAISON ORCIA VIN DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON ORCIA VIN DE FRANCE
MAISON ORCIA, SAS

Numéro de dépôt :
4263830
Date de dépôt :
11/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/04/2026
MAISON ORCIA VIN DE FRANCE de MAISON ORCIA

Présentation de la marque MAISON ORCIA VIN DE FRANCE

Déposée le 11 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON ORCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAISON ORCIA VIN DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON ORCIA domicilié(e) 17 Rue Duquesne - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 548 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE, M. GIROUD Ludovic domicilié(e) 1 AVENUE du Chater, BP 33 - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

La marque MAISON ORCIA VIN DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON ORCIA VIN DE FRANCE arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.

MAISON ORCIA a également déposé les autres marques suivantes : Maison Orcia , LA CLEF DESTRIER , Apoline , Hauts-Forts


MAISON ORCIA, SAS - 17 Rue Duquesne - 69006 - LYON - France - SIREN 819548553


CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE, M. GIROUD Ludovic - 1 AVENUE du Chater, BP 33 - 69340 - FRANCHEVILLE - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).